3ème · Enseignement moral et civique
Institutions européennes
Comprendre comment la démocratie française s’inscrit dans les cadres européens et distinguer les institutions de l’Union européenne de celles du Conseil de l’Europe.
Aperçu gratuit

Les points essentiels
- La démocratie française s’inscrit dans les institutions du Conseil de l’Europe et de l’Union européenne, qui élargissent le champ du débat et des droits.
- Dans l’Union européenne, les États membres appliquent le droit de l’Union issu notamment des traités, règlements, directives et décisions de la Cour de justice de l’UE.
Un exemple pour comprendre
Cite des types de normes ou d’actes du droit de l’Union européenne.
Les traités, les règlements, les directives et les décisions de la Cour de justice de l’Union européenne.

