3ème · Enseignement moral et civique

Institutions européennes

Comprendre comment la démocratie française s’inscrit dans les cadres européens et distinguer les institutions de l’Union européenne de celles du Conseil de l’Europe.

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Les points essentiels

  • La démocratie française s’inscrit dans les institutions du Conseil de l’Europe et de l’Union européenne, qui élargissent le champ du débat et des droits.
  • Dans l’Union européenne, les États membres appliquent le droit de l’Union issu notamment des traités, règlements, directives et décisions de la Cour de justice de l’UE.

Un exemple pour comprendre

Cite des types de normes ou d’actes du droit de l’Union européenne.

Les traités, les règlements, les directives et les décisions de la Cour de justice de l’Union européenne.

Première page de l’Essentiel : Institutions européennes
Ketty