Première professionnelle · Économie-gestion

Découvrir le contrat, la responsabilité et la relation de travail : obligation, preuve, salarié

Repérer, dans une situation professionnelle simple, l'obligation née d'un contrat, la preuve qui l'atteste et la place du salarié dans la relation de travail.

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Les points essentiels

  • Un contrat est un accord de volontés entre au moins deux personnes qui crée des obligations : chaque partie s'engage à faire, à donner ou à ne pas faire quelque chose.
  • Une obligation est ce que le contrat impose à une partie : par exemple l'entreprise doit payer un prix ou un salaire, et le client ou le salarié doit fournir la contrepartie prévue.

Les mots à connaître

Obligation
Engagement juridique qui contraint une personne à faire, à donner ou à ne pas faire quelque chose envers une autre, par exemple livrer un produit commandé.
Preuve
Élément (document, témoignage, message, enregistrement) qui permet de démontrer l'existence d'un contrat, d'une obligation ou de son inexécution.

Un exemple pour comprendre

Une menuiserie accepte un devis signé par un client pour la fabrication d'une table, livraison prévue le 15. La table n'est jamais livrée. Identifier l'obligation, la preuve et la responsabilité.

Obligation : la menuiserie doit fabriquer et livrer la table à la date prévue ; le client doit payer le prix. Preuve : le devis signé par le client, qui atteste l'accord sur le produit, le prix et le délai. Responsabilité : la menuiserie n'a pas exécuté son obligation de livrer, elle est donc responsable de l'inexécution et peut devoir réparer le préjudice du client (remboursement, dommages et intérêts).

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Ketty