Seconde · Enseignement moral et civique

Repères de la liberté de conscience et de la neutralité : principe, cas, dialogue

Identifier, dans une situation donnée, le principe en jeu (liberté de conscience ou neutralité), le cas concret concerné et les acteurs du dialogue qui permet de le résoudre.

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Les points essentiels

  • Le principe de la liberté de conscience : chacun est libre de croire, de ne pas croire ou de changer de conviction, sans être contraint ni discriminé. Il est garanti par l'article 1er de la loi de 1905 et par l'article 10 de la Déclaration de 1789 (opinions, même religieuses, sous réserve de l'ordre public).
  • Le principe de neutralité s'impose à l'État et aux services publics : ils n'affichent ni ne favorisent aucune religion ni conviction. Il protège ainsi la liberté de chacun face à la puissance publique.

Les mots à connaître

Liberté de conscience
Droit de choisir ses convictions religieuses, philosophiques ou politiques, de les exprimer dans le respect de l'ordre public, de pratiquer un culte ou de n'en pratiquer aucun, et de changer de conviction.
Neutralité
Obligation faite à l'État et aux services publics de ne privilégier aucune religion ni conviction et de traiter tous les usagers de la même manière, quelles que soient leurs croyances.

Un exemple pour comprendre

Une professeure d'histoire dans un lycée public porte une grande croix visible autour du cou pendant ses cours. Quel principe est en jeu et quel dialogue est attendu ?

Principe : la neutralité du service public, qui s'impose à tout agent public dans l'exercice de ses fonctions. Cas : une agente publique, en classe, avec un signe religieux visible. Sa liberté de conscience reste entière dans sa vie privée, mais en service elle doit rester neutre. Dialogue : le chef d'établissement lui rappelle la règle et l'échange avec elle ; en cas de refus persistant, une procédure disciplinaire peut s'ouvrir, avec des recours possibles.

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Ketty